Mentions légales & politique de confidentialité
Éditeur du site, conditions d'utilisation, propriété intellectuelle et traitement de vos données personnelles.
Éditeur du site
Le site www.abchandicap.fr est édité par ABC Handicap.
Siège : 52/54 avenue du 8 mai 1945, 95200 Sarcelles.
Numéro de SIREN : 904 811 528.
Téléphone : 01 82 83 22 10.
Contact : accueil@abchandicap.fr
Les services d'ABC Handicap
Toutes les activités d'ABC Handicap, ainsi que les informations correspondantes, sont disponibles sur notre site web « www.abchandicap.fr ». ABC Handicap s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, les renseignements présentés sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos sont non contractuelles. Ils sont fournis sous réserve de modifications qui auraient pu être apportées depuis leur publication. Toutes les informations sont données à titre indicatif et peuvent changer ou évoluer sans préavis.
Conditions d'utilisation
Les informations présentes sur le site abchandicap.fr sont fournies avec la plus grande précision possible et le site est régulièrement mis à jour. Cependant, il peut contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, une erreur ou un dysfonctionnement, merci de nous le signaler par courrier électronique à l'adresse accueil@abchandicap.fr, en décrivant le problème le plus précisément possible (page concernée, type d'ordinateur et de navigateur utilisé, etc.).
Tout téléchargement de contenu se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité en cas de dommage sur l'ordinateur de l'utilisateur ou de perte de données résultant du téléchargement. L'utilisateur s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, exempt de virus et avec un navigateur à jour. Les liens hypertextes présents sur ce site et dirigeant vers d'autres ressources d'Internet ne sauraient engager la responsabilité d'ABC Handicap.
Liens
Les sites internet peuvent contenir des liens vers d'autres sites ou ressources disponibles sur Internet. ABC Handicap n'a aucun contrôle sur ces sites liés. ABC Handicap ne garantit ni ne peut être tenue responsable de la disponibilité de ces sites et sources externes, ni des dommages de toute nature découlant de leur contenu (informations, produits ou services). Les risques liés à leur utilisation incombent entièrement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs, abonnés et visiteurs doivent obtenir une autorisation expresse et préalable d'ABC Handicap avant de créer un lien hypertexte vers ces sites. Toute demande est à adresser par e-mail. ABC Handicap se réserve le droit d'accepter ou de refuser un lien hypertexte sans avoir à se justifier.
Cookies
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre appareil par le serveur du site consulté. Le site abchandicap.fr n'utilise que des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement (session, sécurité, mémorisation de votre choix de consentement) ainsi que, le cas échéant, ceux liés au formulaire de contact. Aucun cookie de mesure d'audience, de publicité ou de traçage n'est déposé. Ces cookies fonctionnels sont exemptés de consentement au sens des recommandations de la CNIL ; un bandeau vous informe néanmoins de leur usage lors de votre première visite. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour les refuser ou les supprimer, sachant que cela peut réduire ou empêcher l'accès à tout ou partie des services proposés. Les polices d'écriture du site sont hébergées localement sur notre serveur : leur affichage n'entraîne aucune connexion ni transfert de données vers un service tiers.
Propriété intellectuelle
L'intégralité du contenu présent sur le site d'ABC Handicap — notamment les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en forme — est la propriété exclusive d'ABC Handicap, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit et préalable d'ABC Handicap. La reproduction ou la représentation, par quelque moyen que ce soit, constitue une violation des droits d'auteur sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, pouvant entraîner des poursuites civiles et pénales.
Durées de stockage de vos données
Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment, afin de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération. Pour les utilisateurs qui s'enregistrent sur le site, nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tout utilisateur peut voir, modifier ou supprimer ses informations personnelles à tout moment (à l'exception de son nom d'utilisateur). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.
Vos droits sur vos données
Si vous avez un compte ou avez laissé des commentaires, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, ainsi que la suppression de ces données. Cela ne concerne pas les données conservées à des fins administratives, légales ou de sécurité.
Transmission de vos données personnelles
Les informations personnelles que vous fournissez à ABC Handicap via des formulaires en ligne ou par courrier électronique sont indispensables à leur traitement. Elles sont examinées et transmises aux services et personnes concernés. Sauf opposition de votre part, ABC Handicap pourra traiter ou transmettre ces informations à des établissements et services d'aide par le travail dans le cadre de sollicitations commerciales de ces établissements.
Vous avez le droit d'accéder à tout moment aux données collectées, de les modifier, de les rectifier et de les supprimer, conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour exercer ces droits, écrivez à accueil@abchandicap.fr.
